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enseigner la santé et la sécurité au travail

Arrêté du 30 avril 2012 modifié par l'arrêté du 6 novembre 2014
fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l’article L. 5139-1 du code de la santé publique

Mots clefs : micro-organismes, mot, MOT,m o t, M O T, microorganismes, toxines, importations, détentions, cessions, listes

arrête du 30 avril 2012

Cliquer sur le logo pour obtenir l'arrêté initial du 30 avril 2012 au format pdf

Modifications apportées par l'arrêté du 6 novembre 2014 au niveau des annexes 1 et 2