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Arrêté du 30 juillet 2004
portant classement sur les listes des substances vénéneuses

Mots clefs : classement substances vénéneuses

arrête du 30 juillet 2004

JORF n°182 du 7 août 2004
NOR SANP0422323A

Le ministre de la santé et de la protection sociale et le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5190 ;
Vu l’arrêté du 21 janvier 1957 modifié portant inscription aux tableaux des substances vénéneuses ;
Vu l’arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique ;

Sur proposition du directeur général de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du 1er mars 2004 et après avis du directeur général de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments du 20 février 2004,

Arrêtent :

Article 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses :

  1. Les bactéries :
    • Bacillus anthracis ;
    • Brucella abortus ;
    • Brucella canis ;
    • Brucella melitensis ;
    • Brucella suis ;
    • Clostridium botulinum ;
    • Francisella tularensis ;
    • Yersina pestis ;
  2. Les virus :
    • Arenaviridae :
      • Lassa ;
      • Guanarito ;
      • Junin ;
      • Machupo ;
      • Sabia ;
    • Bunyaviridae :
      • Dobrova ;
      • Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) ;
    • Hantavirus :
      • Hantaan ;
      • Séoul ;
      • Nairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo ;
      • Phlebovirus de la fièvre de la vallée du Rift ;
    • Filoviridae :
      • Ebola ;
      • Marburg ;
    • Flaviviridae :
      • - de la maladie de la forêt de Kyasanur ;
      • - de la fièvre hémorragique d’Omsk ;
    • Orthomyxoviridae :
      • Orthomyxovirus de type A, sous-types H5 et H7 ;
    • Orthopoxvirus :
      • - de la variole humaine (majeure et mineure) ;
      • - de la variole blanche ;
      • - de la variole du singe ;
      • - Camel poxvirus ;
    • Picornaviridae :
      • Virus poliomyélitique ;
  3. Les toxines :
    • La ricine.

Article 2

L’arrêté du 15 janvier 2004 portant classement sur les listes des substances vénéneuses est abrogé.

Article 3

Le directeur général de la santé et le directeur général de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 juillet 2004.

Le ministre de la santé et de la protection sociale,
Le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Hervé Gaymard