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enseigner la santé et la sécurité au travail

Arrêté du 16 juillet 2007 modifié par l'arrêté du 27 décembre 2017
fixant les mesures techniques de prévention, notamment de confinement, à mettre en oeuvre dans les industries et les laboratoires de recherche et d'enseignement où les travailleurs sont susceptibles d'être exposés à des agents biologiques pathogènes

Arrêté du 16 juillet 2007 modifié par l'arrêté du 27 décembre 2017

Cliquer sur le logo pour obtenir la version de l'arrêté consolidée au 10 janvier 2019 au format pdf

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