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enseigner la santé et la sécurité au travail


maladie contractée en service

Pour la maladie contractée en service , on retrouve les mêmes conditions de reconnaissance que pour l'accident de service sans recourir aux tableaux de maladies professionnelles, régime général ou régime agricole. Une maladie pourra être reconnue mais il faudra en prouver l'imputabilité.

La différence majeure avec les deux régimes cités réside ensuite dans l'absence d'lncapacité Partielle Permanente I.P.P. (il y aura toutefois prise en charge des soins et maintien du traitement indiciaire)

Cependant, dans les maladies contractées en service, il existe aussi la notion de maladies professionnelles, copiée sur les tableaux avec les caractéristiques suivantes :

  • nécessité d'une exposition chronique, répétée à la nuisance
  • classification des maladies selon l'origine chimique, physique ou biologique.
  • présentation des tableaux en 3 colonnes présentant la désignation des maladies, le délai de prise en charge, la liste limitative ou indicative des travaux.