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enseigner la santé et la sécurité au travail

Accidents et maladies liés au travail des différents agents
publication le 29/01/2000

Accidents et maladies du travail

Les agents exerçant leur activité professionnelle dans la Fonction publique bénéficient d'une protection contre le risque professionnel.

Les agents statutaires, titulaires et stagiaires, bénéficient d'une législation particulière, par rapport aux salariés du régime général, qui est celle des accidents de service et des maladies contractées en service définie dans les textes suivants :

Ressources à consulter