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enseigner la santé et la sécurité au travail

Synthèses juridiques


Cette rubrique liste les fiches élaborées par le 3RB sur les textes juridiques pour en faciliter la lecture, ou leur appropriation.

10 documents


26/07/2016 - Hiérarchie, codification et lecture des textes juridiques
09/03/2017 - Textes juridiques et prévention des risques professionnels : de qui ? pour qui ? pourquoi ?
03/11/2015 - Compilation des tableaux présentant les agents pathogènes
11/02/2014 - Délivrance et nature des souches autorisées
11/02/2014 - Manipulation de produits biologiques contaminés
20/08/2008 - Transport de produits biologiques
31/10/2009 - Responsabilité pénale en Santé et Sécurité au travail / Délégation de pouvoir
27/04/2017 - Calendrier de vaccinations et de recommandations vaccinales 2017
31/01/2011 - Livret Agent
01/06/2015 - Conformité de l'étiquetage des mélanges chimiques avec le règlement CLP